Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Atelier Pierre & Verre, SAS au capital de 50 000 €
Siège social : 69007 Lyon, France
SIRET : 000 000 000 00000 — RCS Lyon 000 000 000
TVA intracommunautaire : FR00 000000000
Téléphone : 04 48 14 14 22 — E-mail : contact@construction-charpente.com
Directeur de la publication : Prénom NOM

Hébergement

Hébergeur à compléter (nom, adresse, téléphone)

Assurances professionnelles

Assureur décennale à compléter — police n° 000000 — couverture géographique : France métropolitaine et Principauté de Monaco. Attestations disponibles sur demande et jointes à chaque devis.

Qualifications

Garantie décennale, RGE Qualibat, Devis détaillé sous 72 h. Les qualifications et leurs périmètres sont vérifiables auprès des organismes certificateurs.

Prix et devis

Les prix indiqués sur ce site sont des fourchettes indicatives TTC destinées à orienter les projets ; seul un devis signé engage les parties. Les aides publiques mentionnées sont soumises à conditions et susceptibles d’évoluer.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, illustrations, logo, structure) est la propriété de Atelier Pierre & Verre et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Polices de caractères Instrument Serif (Rodrigo Fuenzalida, Jordan Egstad) et Manrope (Mikhail Sharanda), licence SIL Open Font License, hébergées sur ce site. Icônes dérivées de Feather Icons et Lucide, licence MIT.

Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Atelier Pierre & Verre ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation de ce site ou des sites tiers vers lesquels il renvoie. Les conseils publiés ne remplacent ni une étude technique ni l’avis des services d’urbanisme compétents.

Données personnelles et cookies

Ce site n’utilise aucun cookie de suivi ni outil de mesure d’audience tiers. Le traitement des données transmises via le formulaire ou par téléphone est décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable et médiation

Le présent site est soumis au droit français. Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu ; les coordonnées du médiateur compétent figurent sur nos devis et sont communiquées sur demande.